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La société RUDY’S Cafés se réserve le droit de mettre à jour la présente notice légale à tout moment, en fonction de l’évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires. La société RUDY’S Cafés invite donc tout utilisateur à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d’en prendre connaissance. L’achat de produits sur le Site est soumis aux « Conditions Générales de Vente » qui complètent les présentes. L’accès des mineurs à ce Site est soumis à l’autorisation de leurs parents ou tuteur légal.
1. Identification de l’éditeur (gestionnaire) et de l’hébergeur du site
1.1 Directeur de publication :
RUDY’S Cafés – Manufacture et torréfaction de cafés de spécialité bio
37 rue de la Douane
67310 WASSELONNE
Tél : + 33 6 52 62 17 97
SIRET : 823 0013 18 000 26
SAS au capital de 1 500 €
Société immatriculée au R.C.S de Saverne depuis le 18/10/2021 sous le numéro : 823 001 318
Numéro de intracommunautaire TVA : FR 138 230 01318
1.2 Hébergeur de site : IONOS
2. Conditions d’utilisation
2.1 Marques déposés
2.1.1 La marque et le logo RUDY’S Cafés sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de cette marque ou de ce logo, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est prohibée.
2.2 Propriété intellectuelle
2.2.1 Le site web a été réalisé par nous même
2.2.2 Tous les éléments du présent site web (textes, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, base de données figurant sur le site, clips vidéo ou sonores, charte graphique, structure générale du site, etc…) sont la propriété exclusive de la société RUDY’S Cafés ou objet d’un droit d’utilisation concédé à la société RUDY’S Cafés (demander à Yves)
2.2.3 Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d’auteur et de la propriété intellectuelle.
2.2.4 La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n’est autorisée qu’à des fins d’information pour un usage strictement personnel et privé. Seule la copie électronique à usage privé personnel, ponctuel et non exclusif de tout ou partie du site ou des éléments le composant est autorisée, sous réserve de ne pas altérer ou modifier l’œuvre ou les œuvres concernées. La reproduction, la copie, la vente ou l’exploitation dans un but autre que la copie privée ainsi que la modification, la diffusion ou l’utilisation de pages du site, dans un but commercial ou non, constitue une contrefaçon, sanctionnée civilement et pénalement, sauf autorisation préalable et écrite de la société RUDY’S Cafés .
L’utilisateur s’interdit donc de contrefaire des en têtes ou de manipuler le site ou des pages du site, de quelque manière que ce soit, de manière à en dissimuler l’origine.
2.2.4.1 Est interdite la présentation d’une des pages du site www.rudyscafes.adn-com.fr dans une page web n’appartenant pas à ce dernier (« framing ») sauf autorisation écrite préalable.
2.2.4.2 Est strictement interdite la pratique consistant à appeler un des éléments du site www.rudyscafes.adn-com.fr tels que définis au paragraphe 2.2.2 dans une page web n’appartenant pas au site (« in line linking ») sauf autorisation écrite préalable.
2.2.4.3 Un accord préalable de la société RUDY’S est requis pour la mise en place de liens hypertextes vers toute autre page que la page d’accueil du site www.rudyscafes.adn-com.fr (« Deep Linking »). Cet accord peut notamment être obtenu suite à une demande adressée par courrier électronique au webmestre du site yves.rudy@adn-com.fr
2.2.5 Toute utilisation des éléments du présent site, énumérés au paragraphe 2.2.2, à des fins différentes que celles visées au paragraphe 2.1.2 et 2.2.4 fera l’objet de poursuite judiciaires, en France, comme à l’étranger.
2.3 Les bases de données sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. Toute extraction ou tentative d’extraction, totale ou partielle, est susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.
3. Données personnelles
3.1 Ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.
La société RUDY’S Cafés peut être amenée à demander les informations suivantes :
– Identité
– E-mail
– Téléphone / fax
– Adresse postale
– etc…
Ces informations sont nécessaires pour répondre à une demande adressée à la société RUDY’S Cafés ou pour la livraison d’une commande. Dans ce cas, et à défaut de transmission des données personnelles nécessaires, l’utilisateur ne pourra recevoir de réponse à sa question ou être livré. Ces informations ne seront utilisées que pour :
– informer sur nos produits, nos évènements,
– répondre aux questions des utilisateurs,
– recueillir les demandes d’information et suggestions,
– envoyer des offres promotionnelles,
– envoyer les colis commandés sur la boutique en ligne.
Les éventuels messages de prospection ne seront adressés par mailing ou e-mailling qu’aux utilisateurs ayant préalablement consenti à de tels envois en répondant « Oui » à la question :
« Je désire recevoir des informations et des offres commerciales concernant les produits RUDY’S Cafés « .
Les messages concernant la présentation de produits RUDY’S Cafés analogues à ceux précédemment commandés par le client pourront également être envoyés vers ces destinataires.
Nous nous engageons à sécuriser les données personnelles des utilisateurs afin d’éviter toute altération, perte ou accès non autorisé.
Dans tous les cas, le destinataire pourra s’opposer, sans frais, hormis ceux éventuellement liés à la transmission du refus, à l’utilisation de ses coordonnées lorsque celles-ci sont recueillies et chaque fois qu’un courrier électronique de prospection ou un mailing lui seront adressés, en s’adressant par courrier à :
RUDY’S Cafés
37 rue de la Douane
67310 WASSELONNE ,Tél : + 33 6 52 62 17 97 ou par mail : yves.rudy@adn-com.fr
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 dite « Informatique et libertés « , vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression relatif aux données vous concernant dans les conditions de l’article 34 de ladite loi. Contactez-nous à l’adresse suivante : RUDY’S Cafés , 37 rue de la Douane 67310 WASSELONNE ou par mail : yves.rudy@adn-com.fr
3.2.1 Collecte invisible d’informations relatives à la navigation du visiteur
Nous enregistrons automatiquement certaines données relatives à vos habitudes sur notre site. Nous utilisons ces données en interne pour faire des statistiques sur nos utilisateurs, leurs intérêts et leurs comportements toujours dans le but de mieux les servir. Ces données sont compilées et analysées dans leur globalité, et peuvent inclure l’URL que vous venez juste de visiter, celui sur lequel vous allez vous rendre (que ces URL soient sur notre site ou pas), le navigateur que vous utilisez, et votre adresse IP.
3.2.2 Avertissement cookies
Nous implantons un cookie dans votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.). La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est limité au temps de la session de connexion et sont automatiquement effacés à la fin de celle-ci.
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Pour Microsoft Internet Explorer 5 :
1. choisissez le menu « Outils » (ou « Tools »), puis « Options Internet » (ou « Internet Options »).
2. cliquez sur l’onglet « Sécurité » (ou « Security »)
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Pour Opéra 6.0 et au-delà :
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2. Vie Privée
3.3 Destination des informations recueillies
Les messages électroniques envoyés par l’intermédiaire des liens du présent site sont conservés pour leur traitement et pendant la durée nécessaire à leur traitement. Nous nous engageons à ne communiquer vos données à aucun tiers sans votre consentement préalable. Les droits d’accès et de rectification s’exercent auprès du Service Technique webmaster.
3.4 Exercice Droit d’opposition (Opt-out) Art.26 loi 1978
Si vous ne souhaitez pas que les données personnelles vous concernant soient utilisées à des fins de prospection par Les Cafés Henri, faite le nous savoir à cafeshenri@cafeshenri.fr cafeshenri@cafeshenri.fr en indiquant bien les données concernées.
4. Responsabilité
Dans la limite des dispositions légales, la société RUDY’S Cafés ne donne aucune garantie, implicite ou explicite, concernant le fonctionnement et/ou le contenu du Site. La société RUDY’S Cafés ne pourra être tenue responsable des dommages, directs ou indirects, commerciaux ou non, résultant de l’utilisation du site. La société RUDY’S Cafés ne garantit pas la continuité, l’accès et la disponibilité du fonctionnement du site et des services y afférents. La société RUDY’S Cafés décline toute responsabilité relative aux virus qui pourraient être importés lors du téléchargement de l’un des éléments du site ou des sites auxquels la société RUDY’S Cafés renvoie par le biais de liens hypertextes.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autre site ou de ressources présentes sur le réseau Internet, ne saurait engager la responsabilité de l’éditeur du site notamment à raison des prestations proposées par les sites désignés. L’utilisateur est invité à prendre connaissance des conditions générales de vente ou d’utilisation et notamment des dispositions relatives à la sécurité des transactions disponibles sur chacun de ces sites, la société RUDY’S Cafés n’assume aucune responsabilité à cet égard.
5. Avertissement pour les enfants
Avant de donner ton nom, ton adresse et ton e-mail, ou celui d’autres personnes, demande à tes parents s’ils sont d’accord.